|
|
| Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004, les responsables de " aisneco.com " mettent à la disposition des internautes les informations suivantes :
|
Editeur :
Le Conseil Général de l'Aisne
Rue Paul Doumer
02013 LAON CEDEX
France
Tél. 03 23 24 60 60
Représenté par son Président, Monsieur Yves DAUDIGNY
Responsable de la publication :
Monsieur Yves Daudigny, Monsieur Philippe Mignot
Fournisseur d'hébergement :
SAS OVH - www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157 59100 Roubaix
Prestation technologique :
Habillage graphique :
- Sioux - www.sioux.fr
- Crédits Photos : www.fotolia.com
- © nyul - Fotolia.com
- © Monkey Business - Fotolia.com
- © arthurdent - Fotolia.com
- © ant236 - Fotolia.com
- © snaptitude - Fotolia.com
- © Mosquidoo - Fotolia.com
- © Yuri Arcurs - Fotolia.com
- © Photosani - Fotolia.com
L'utilisation de liens hypertextes pointant vers l'une quelconque des pages du site " aisneco.com ", même partiellement, est soumise aux conditions suivantes :
Sont autorisés sans formalités préalables :
- les liens hypertextes vers le site " aisneco.com " ;
- les liens images (boutons, zones) vers le site " aisneco.com " ;
Nécessitent une autorisation préalable expresse de la part du responsable
de la publication : - toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site.
Sont formellement interdites :
- la présentation d'une page du site " aisneco.com " dans un cadre n'appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du " framing ") ;
- l'insertion d'une image appartenant au site " aisneco.com " dans une page n'appartenant pas à celui-ci (par la technique dite du " in-line linking ") ;
Pour toute question ou remarque, veuillez contacter le Webmaster,
Monsieur Yann MOREIRA à l'adresse suivante : webmaster@aisneco.com
Pour toute modification, suppression ou opposition pour des motifs légitimes concernant des données nominatives, merci de contacter l'adresse suivante : nominfo@aisneco.com
Le site Web www.aisneco.com est déclaré auprés de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1013663.
|