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Covid-19: les bars contournent la fermeture avec le Kbis

Dans les zones d’alertes, les bars ont désormais l’obligation de fermer à 22 heures. Une condition imposée par le gouvernement suite à la recrudescence du Covid-19. Certains établissements ont cependant trouvé le moyen de contourner la règle en montrant leur Kbis en cas de contrôle.

Plusieurs grandes villes de France sont en zone d’alerte renforcée, une situation dans laquelle les rassemblements sont limités (1 000 personnes), les grands événements sont interdits et les bars doivent fermer à 22 heures. Ces conditions ont provoqué la colère des professionnels, mais à Nice, des bars ont trouvé la solution pour passer entre les lignes et rester ouvert jusqu’à plus de minuit en toute légalité.

Le critère qui détermine si un établissement doit ou non fermer à 22 heures est la licence d’exploitation. Les bars possède une licence IV, ils sont donc dans l’obligation de fermer, mais une licence grande restauration permet de rester ouvert. Dans toutes les grandes villes, les gérants n’ont donc aucun autre choix que de fermer pour deux semaines leurs établissements. Seulement, dans les Alpes-Maritimes, pour qu’un établissement puisse rester ouvert il suffit que sa raison sociale possède une partie dédiée à la restauration.

Une victoire des syndicats

Cette possibilité s’est ouverte suite à la réunion entre le Préfet des Alpes-Maritimes et les syndicats de cafetiers restaurateurs, où il a été acté que le Kbis (document qui représente la carte d’identité de l’établissement) ferait foi en cas de contrôle si celui-ci fait bien référence un moment donné à une activité de restauration (même s’il s’agit d’un simple snacking). Ce document ne peut pas être changé en quelques jours, les établissements dont le Kbis mentionne uniquement « bar » ou « débit de boissons » devront donc bien respecter la règle de fermeture à 22 heures, sans possibilité de recours administratif.

Frédéric Ghintran, vice-président de l’UMIH, et Christophe Souques, de l’UCPR, sont ravis de cet assouplissement, qu’il considère comme une véritable victoire. Aucun autre département pour le moment n’a eu cette chance. Pour eux, si leur demande a été écoutée, c’est parce qu’ils ont su montrer au préfet que les établissements avait été particulièrement scrupuleux concernant le respect des protocoles sanitaires, comparé à d’autres grandes villes comme Marseille.

Le préfet compte aussi prochainement réunir un Comité Départemental d’Examen des problèmes de Financement des entreprises (CODEFI) sur la question exclusive du tourisme et de la restauration.

Des bars déjà affaiblis

Pour les bars ne proposant pas des services de restauration, leur santé économique, déjà fragile, risque de pâtir encore plus des mesures prises par le gouvernement. Pour Christophe Souques, la plupart de ces établissements ont déjà consommé quasiment la totalité de leur trésorerie sur les trois mois de confinement. L’UMIH appelle l’Etat à prolonger les mesures de chômage partiel jusqu’à la fin de l’année et une aide sur les loyers.

 

 

Virginie

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